Généralités sur les ouvrages

Le BRGM est chargé, par ses ministères de tutelle, de gérer les informations relatives au sous-sol et de les mettre à disposition d’un large public. De ce fait, l’ensemble des dossiers des « ouvrages » (forage, sondage, puits, source..), fournissant une information sur le sous-sol, est disponible dans un référentiel national : la Banque du Sous-Sol (BSS).
Les informations sont consultables via le site Internet Infoterre ou l’Espace cartographique du SIGES.

Les informations disponibles en BSS sont renseignées lors de l’enregistrement de l’ouvrage dans la base de données, selon un mode déclaratif, mais ne sont pas toujours actualisées au cours de « la vie » de l’ouvrage (type d’exploitation, activité, état…).

Chaque ouvrage est identifié par un code BSS unique, identifiant des ouvrages dans la base de données, mais aussi référence pour nombre d’acteurs professionnels et institutionnels.
C’est pourquoi, il a été adopté, en 2016, une nouvelle nomenclature sous la forme :
Les 3 premières lettres permettent une identification comme code BSS, et sont immuables. Les 3 chiffres et les 4 lettres suivantes seront incrémentés à chaque nouvel indice attribué (en France), de manière automatique. De plus, une désignation « X » sera automatiquement ajoutée, afin de garder une certaine cohérence avec l’ancien code.

Tous les ouvrages existants avant la mise en œuvre de ce nouveau code ont été re-codifiés avec ce nouvel identifiant, mais l’ancien code reste disponible. Les outils de recherche et d’affichage (dans InfoTerre notamment) permettent d’interroger indifféremment via le nouvel identifiant ou l’ancien code.

Des données plus spécifiques aux ouvrages d’eau sont également disponibles dans la banque nationale d’Accès aux Données sur les Eaux Souterraines (ADES, comprenant également le référentiel des captages d’Adduction d’Eau Potable (AEP  ).